Mentions légales

En parcourant les pages du site Internet jeanfrancoisrousset.fr, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site offertes par le réseau Internet.

Propriété

Le présent site est la propriété de Jean-François Rousset.
Directeur de la publication : Jean-François Rousset – député de la 3ème circonscription de l’Aveyron.

Jean-François Rousset – député de la 3ème circonscription de l’Aveyron
8 Place du Mandarous
12100 Millau

Téléphone : 05 82 24 00 52
Email : jean-francois.rousset@assemblee-nationale.fr

Droits de reproduction

Ecrits et mis en ligne par la rédaction du site jeanfrancoisrousset.fr, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. Les illustrations et photographies ne sont pas libres de droit et ne peuvent pas être réutilisées sans autorisation de Jean-François Rousset. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site www.jeanfrancoisrousset.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Conception, réalisation, gestion technique du site

La création de la charte graphique, la conception ergonomique du site, le développement informatique, les bases de données et la gestion de l’hébergement du site sont assurés par la société Laëtis.

SARL SCOP Laëtis
Espace de co-working Le Jardin
Place de l’église
12120 ARVIEU
www.laetis.fr

Crédits photographiques

Les photographies ne sont pas libres de droit et ne peuvent pas être réutilisées sans autorisation de Jean-François Rousset et du photographe. L’essentiel des photos illustrant les actions de Jean-François Rousset ont été prises par son équipe parlementaire.

Hébergement du site

OVH
Siège social au 2 rue Kellerman
59100 ROUBAIX

RGPD - Informatique et libertés

Protection des données et politique de confidentialité

Avec son consentement explicite (obtenu et conservé), sur formulaire et bannière d’utilisation des cookies, les données transmises par l’internaute sont conservées par l’équipe de Jean-François Rousset conformément aux recommandations en vigueur pour une durée de 13 mois. Celles-ci sont susceptibles d’être utilisées exclusivement par l’équipe parlementaire de Jean-François Rousset, dans le cadre d’échanges ciblés pour répondre à des demandes ou des sollicitations ; elles ne sont ni cédées, ni louées, ni vendues à des tiers.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre le suivi des échanges privés entre l’internaute et l’équipe parlementaire de Jean-François Rousset.

Seuls y a accès l’équipe parlementaire de Jean-François Rousset.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, l’internaute bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression, applicable aux informations qui le concernent. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il peut s’adresser à Jean-François Rousset, 8 place du Mandarous, 12100 MILLAU – 05 82 24 00 52 – jean-francois.rousset@assemblee-nationale.fr

Recueil de données

Inscription à la newsletter

L’abonnement à la lettre d’information (newsletter) est volontaire de la part de l’internaute par la saisie de son adresse mail dans la zone spécifiquement prévue à cet effet (mailing-list). Elle est gratuite. Elle est valide jusqu’à la demande de désabonnement.
La donnée collectée est l’adresse e-mail.

Statistiques

L’application Google Analytics recueille la fréquentation du site par page, de façon anonyme. Elle utilise des cookies.

Cookies

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Le cookie est l’équivalent d’un petit fichier texte stocké sur le terminal de l’internaute. Existants depuis plus de 20 ans, ils permettent aux développeurs de sites internet de conserver des données utilisateur afin de faciliter leur navigation et de permettre certaines fonctionnalités.

A quoi nous servent-ils ?

Les cookies nous permettent d’établir des statistiques de fréquentation de notre site (exemples : nombre de visites, de pages vues, de rubriques consultées), de comprendre l’activité des visiteurs et d’améliorer les fonctionnalités du site ainsi que son ergonomie afin de rendre votre navigation plus agréable.

Comment les désactiver ?

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies de façon globale ou au cas par cas en configurant votre navigateur internet ou en les désactivant directement auprès des émetteurs tiers.

Que se passe-t-il si je bloque des cookies ?

Pour pouvoir utiliser certains services offerts sur notre site, votre navigateur web doit accepter les cookies. Si vous décidez de refuser votre consentement ou de bloquer les cookies, certaines fonctionnalités du site ne fonctionneront pas correctement et vous ne pourrez pas accéder à tout ou partie de notre site.

Quels cookies utilisons-nous ?

Google Analytics : Ces cookies sont installés par Google Analytics et sont utilisés pour collecter des informations non personnelles sur l’utilisation faite par les visiteurs de notre site. Ces informations sont utilisées pour générer des rapports expliquant l’usage fait de notre site pour nous permettre de l’améliorer. Ces cookies collectent des informations de manière anonyme, incluant le nombre de visiteurs de notre site et les pages visitées. Google a développé le “Opt-out Browser Add-on” qui permet de stopper le flux d’information transféré à Google Analytics même si les cookies sont activés sur votre navigateur. Pour plus d’informations, vous pouvez vous rendre sur https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

 

Pour rester informé
Au Truel